Ephéméride

Jeudi
22
Août 2019

Bonne fête à tous les :
Fabrice


C'était aussi un 22 Août
1911

On a volé la Joconde ! Elle sera retrouvée un an et demi plus tard à Florence.


Né(e) un 22 Août 1862
Claude Debussy


Webmestre - Infos

Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

L'actualité en bref - Actualité Parlementaire

Assemblée nationale


Le site de l'Assemblée nationale


Proposition de loi n° 1969 - Société : interdiction de tout spectacle itinérant ou fixe ayant recours à des ours ou des loups  Voir?

Proposition de loi de Mme Bérengère Poletti visant à l’interdiction de tout spectacle itinérant ou fixe ayant recours à des ours ou des loups, n° 1969
(23/05/2019 : 20:41)
Proposition de loi n° 1968 - Famille : suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés  Voir?

Proposition de loi de Mme Véronique Louwagie portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés, n° 1968
(23/05/2019 : 20:41)
Proposition de résolution n° 1953 - Anciens combattants : gratitude à tous les combattants engagés dans le débarquement de Normandie le 6 juin 1944  Voir?

Proposition de résolution de M. Philippe Gosselin exprimant la gratitude de l’Assemblée nationale et du peuple français à tous les combattants engagés dans le débarquement de Normandie le 6 juin 1944 à l’occasion du soixante-quinzième anniversaire du D-Day et souhaitant une commémoration de l’événement le 6 juin 2019 dans un esprit et un vœu de paix universelle, n° 1953

... / ... Lire la suite

(23/05/2019 : 19:01)
Texte adopté n° 278 - Affaires étrangères : accord-cadre de coopération sanitaire transfrontalière avec la Suisse et le Luxembourg  Voir?

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière, texte adopté n° 278

... / ... Lire la suite

(23/05/2019 : 18:30)
Texte adopté n° 277 - Affaires étrangères : siège de l’Autorité européenne des marchés financiers  Voir?

Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité européenne des marchés financiers relatif au siège de l'Autorité et à ses privilèges et immunités sur le territoire français, texte adopté n° 277

... / ... Lire la suite

(23/05/2019 : 18:30)
Texte adopté n° 276 - Affaires étrangères : accord de coopération avec la Belgique sur la mobilité terrestre  Voir?

Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre, texte adopté n° 276
(23/05/2019 : 18:30)
Proposition de loi n° 1811 - Justice : interdiction des animaux sauvages dans les cirques  Voir?

Proposition de loi de M. Robin Reda visant à l'interdiction des animaux sauvages dans les cirques, les delphinariums, les montreurs d'ours et les meneurs de loups, n° 1811
(23/05/2019 : 17:21)
Texte adopté n° 258 - Entreprises : croissance et transformation  Voir?

Projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, relatif à la croissance et la transformation des entreprises, texte adopté n° 258
(23/05/2019 : 15:10)
Proposition de loi n° 1965 - PME, commerces et artisanat : conditions d'utilisation des appellations "restaurateur et "restaurant"  Voir?

Proposition de loi de M. Daniel Fasquelle visant à déterminer les conditions d'utilisation des appellations « restaurateur » et « restaurant », n° 1965
(23/05/2019 : 15:01)
Proposition de loi n° 1964 - Questions sociales et santé : aide au financement des dépenses d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes  Voir?

Proposition de loi de M. Hervé Saulignac visant à aider au financement des dépenses d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, n° 1964
(23/05/2019 : 14:41)
Proposition de loi n° 1960 - Police et sécurité : lutte contre le terrorisme en renforçant les contrôles d'identité des passagers des transports collectifs routiers longues distances  Voir?

Proposition de loi de M. Jean-Louis Masson visant à lutter contre le terrorisme en renforçant les contrôles d'identité des passagers des transports collectifs routiers longues distances, n° 1960
(23/05/2019 : 14:31)
Proposition de loi n° 1959 - Outre-me : peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie  Voir?

Proposition de loi de M. Philippe Dunoyer visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie, n° 1959
(23/05/2019 : 14:11)
Proposition de loi n° 1958 - Transports : développement du superéthanol-E85  Voir?

Proposition de loi de M. Grégory Besson-Moreau visant à favoriser le développement du bioéthanol, n° 1958
(23/05/2019 : 13:52)
Proposition de loi n° 1957 - Collectivités territoriales : consécration de 1% de leur budget à des actions de coopération décentralisée dans le domaine de l’éducation  Voir?

Proposition de loi de M. Xavier Breton permettant aux collectivités territoriales de consacrer 1% de leur budget à des actions de coopération décentralisée dans le domaine de l’éducation, n° 1957
(23/05/2019 : 13:31)
Proposition de loi n° 1962 - Questions sociales et santé : capital-décès pour les enfants: que la misère ne s'ajoute pas à la douleur  Voir?

Proposition de loi de M. François Ruffin Un "capital-décès" pour les enfants : que la misère ne s'ajoute pas à la douleur, n° 1962
(23/05/2019 : 13:01)
Texte adopté n° 265 - Questions sociales et santé : reconnaissance des proches aidants  Voir?

Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants, texte adopté n° 265
(23/05/2019 : 12:02)
Proposition de loi n° 1970 - Questions sociales et santé : meilleure inclusion et prise en charge des troubles Dys  Voir?

Proposition de loi de M. Jean-Carles Grelier visant à une meilleure inclusion et prise en charge des troubles Dys, n° 1970
(23/05/2019 : 12:02)
Avis n° 1954 - Affaires étrangères : accord de coopération avec la Belgique sur la mobilité terrestre  Voir?

Avis de M. Jean-Charles Larsonneur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n°1825)., n° 1954
(22/05/2019 : 21:01)
Rapport n° 1972 - Affaires étrangères : accord de coopération avec la Belgique sur la mobilité terrestre  Voir?

Rapport de M. Jacques Maire sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n°1825)., n° 1972
(22/05/2019 : 20:31)
Texte adopté n° 273 - Collectivités territoriales : Agence nationale de la cohésion des territoires  Voir?

Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires, texte adopté n° 273
(22/05/2019 : 16:51)
Rapport n° 1948 annexe 0 - Questions sociales et santé : droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé  Voir?

Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais des contrats de complémentaire santé., n° 1948 annexe 0, Texte de la commission mixte paritaire
(22/05/2019 : 15:51)

Dernière mise à jour : 19/08/2019 : 18:15


L'actualité en bref

Le village en photos


Cliquer pour agrandir

La Mairie

Informations locales

Vie associative

Vidéos

fermer Mairie

fermer L\'Entracte

fermer Divers

fermer Fête de la musique 2014

fermer Sangliers


Texte à méditer :  "Le bonheur, c'est de continuer à désirer ce qu'on possède"   Saint Augustin
^ Haut ^