Ephéméride

Dimanche
17
Décembre 2017

Bonne fête à tous les :
Gaël


C'était aussi un 17 Décembre
1967

En France, légalisation de la contraception avec le vote de la loi Neuwirth.


Né(e) un 17 Décembre 1925
Alphonse Boudard


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L'actualité en bref - Actualité Parlementaire

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Texte adopté n° 49 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Projet de loi de finances, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2018, texte adopté n° 49
(16/12/2017 : 15:35)
Texte adopté n° 50 - Budget : programmation des finances publiques 2018 - 2022  Voir?

Projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, texte adopté n° 50
(16/12/2017 : 08:12)
Texte adopté n° 49 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Projet de loi de finances, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2018, texte adopté n° 49
(16/12/2017 : 07:55)
Rapport n° 442 - Affaires étrangères : coopération transfrontalière en matière policière et douanière avec Andorre  Voir?

Rapport de Mme Samantha Cazebonne sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n°168)., n° 442
(15/12/2017 : 19:11)
(15/12/2017 : 19:11)
Proposition de loi n° 486 - Pouvoirs publics : suppression du Conseil Économique Social et Environnemental  Voir?

Proposition de loi constitutionnelle de M. Éric Diard pour la suppression du Conseil Économique Social et Environnemental, n° 486
(15/12/2017 : 17:51)
Proposition de résolution n° 488 - Affaires étrangères : attachement au respect des règles de la courtoisie internationale  Voir?

Proposition de résolution de Mme Marine Le Pen sur l'attachement au respect des règles de la courtoisie internationale, n° 488
(15/12/2017 : 17:31)
Rapport n° 489 annexe 0 - Union européenne : marché unique du numérique  Voir?

Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Éric Bothorel et Mme Constance Le Grip, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le marché unique du numérique (n°480)., n° 489 annexe 0, Texte de la commission
(15/12/2017 : 17:12)
Rapport n° 496 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2018 (n°485)., n° 496
(15/12/2017 : 16:42)
Rapport d'information n° 494 - Société : évaluation de la régulation des jeux d'argent  Voir?

Rapport d'information de Mme Olga Givernet et M. Régis Juanico déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4456) du 8 février 2017 sur l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard, n° 494

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(15/12/2017 : 14:31)
Rapport d'information n° 494 - Société : évaluation de la régulation des jeux d'argent  Voir?

Rapport d'information de Mme Olga Givernet et M. Régis Juanico déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4456) du 8 février 2017 sur l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard, n° 494

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(15/12/2017 : 12:31)
Rapport n° 487 - Questions sociales et santé : physicien médical et qualifications professionnelles  Voir?

Rapport de Mme Élisabeth Toutut-Picard, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n°281)., n° 487

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(15/12/2017 : 12:11)
Rapport d'information n° 494 - Société : évaluation de la régulation des jeux d'argent  Voir?

Rapport d'information de Mme Olga Givernet et M. Régis Juanico déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4456) du 8 février 2017 sur l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard, n° 494

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(15/12/2017 : 12:01)
Rapport n° 496 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2018 (n°485)., n° 496
(15/12/2017 : 10:32)
Rapport n° 496 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2018 (n°485)., n° 496
(15/12/2017 : 08:58)
Rapport n° 496 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2018 (n°485)., n° 496
(15/12/2017 : 08:41)
Rapport n° 496 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2018 (n°485)., n° 496
(15/12/2017 : 04:11)
Rapport n° 496 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2018 (n°485)., n° 496
(15/12/2017 : 03:51)
Rapport n° 496 - Budget : loi de finances 2018  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2018 (n°485)., n° 496
(15/12/2017 : 03:41)
Rapport n° 495 - Budget : programmation des finances publiques 2018 - 2022  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (n°378)., n° 495
(15/12/2017 : 00:01)
Rapport n° 495 - Budget : programmation des finances publiques 2018 - 2022  Voir?

Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (n°378)., n° 495
(14/12/2017 : 23:21)

Dernière mise à jour : 17/12/2017 : 14:15


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Texte à méditer :  "Si ceux qui disent du mal de moi savaient exactement ce que je pense d'eux, ils en diraient bien d'avantage."   Sacha Guitry
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